MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION DU COMMERCE

SPI Etiquetage
17 rue des Artisans 16800 Soyaux
Tél. : 05 45 69 84 51
E-mail : contact@spi-etiquetage.com
Capital social : 16 000€
Responsable de la publication : Anthony Levraud

IDENTIFICATION DE L'HÉBERGEUR

Egami Creation
640 rue Augustin Fresnel - 76230 Isneauville

Tél. : 02 35 00 70 07

RESPONSABILITÉ

La société SPI Etiquetage s’engage à assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

La société SPI Etiquetage ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

La société SPI Etiquetage met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Les informations fournies par la société SPI Etiquetage le sont à titre indicatif. La société SPI Etiquetage ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNEL

Les informations recueillies proviennent :

Soit de la communication volontaire de vos coordonnées lors du dépôt d'un message électronique. Dans ce cas, vos coordonnées ne nous serviront qu'à vous acheminer la réponse par e-mail ou par téléphone et seront conservées pour un maximum de 3 ans.
Soit de l'inscription volontaire à une lettre d'information. Dans ce cas, votre adresse e-mail ne nous servira qu'à vous envoyer les lettres d'information promotionnelles ou d'actualité. Vos données personnelles seront conservées jusqu'à la fin de votre abonnement ou pour un maximum de 3 ans.

Conformément à l’article 27 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, modifiée aux termes de la loi du 6 aout 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre depuis le formulaire de la page "contact" du site internet.

Droit d'accès, de modification et de suppression :

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre à l'adresse suivante : technique@egami-creation.com.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
SPI Etiquetage

17 rue des Artisans 16800 Soyaux

DROITS D'AUTEUR

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de SPI Etiquetage ou de tiers ayant autorisé SPI Etiquetage à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SPI Etiquetage est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Ce site respecte le droit d'auteur.

Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

COOKIES

Définition

Les cookies sont des données, personnelles ou non, stockées sur le navigateur internet de votre matériel informatique (téléphone, ordinateur, tablette, etc.) et qui sont utilisées par ce dernier pour renvoyer les informations qu'ils contiennent au site d'où ils proviennent pour faire fonctionner certaines fonctionnalités (connexion à un espace client, mesure l'audience, etc.).

Les cookies sont conservées sur ces appareils pendant une durée variable, dépendant de la configuration effectuée par le webmaster. Les données qu'ils contiennent ne peuvent être consultées que par leur émetteur.

Il existe différents types de cookies :
des cookies de session qui disparaissent à la fermeture du site,
des cookies plus permanents qui demeurent jusqu’à leur expiration ou jusqu’à ce que vous les supprimiez de votre navigateur.

Consentement

L'utilisation des cookies est désormais soumis à une réglementation. Vous avez maintenant le choix d'accepter ou de refuser leur utilisation lorsque vous arrivez sur notre site internet. Vous pouvez également gérer les cookies dans les paramètres de votre navigateur, comme expliqué dans la partie suivante.

Vous trouverez le détail des cookies utilisés par notre site internet et qui ont concernés par cette réglementation à la fin de cette page.

Par ailleurs, en navigant sur notre site internet vous êtes informé.e qu'un cookie, non concerné par cette réglementation, mesure l'audience et trace votre parcours de navigation. Celui-ci est propre à notre CMS Ganesha® et ne se recoupe avec aucune autre sources d'informations.

Gestion des cookies

À l'ouverture du site pour la première fois une fenêtre vous demandera d'autoriser ou de refuser les cookies sur notre site internet. Vous pourrez également choisir d'activer uniquement les cookies que vous désirez. Vous pourrez à tout moment modifier vos choix en cliquant sur l'icône de gestion des cookies (situé généralement en bas à gauche de la page).

Vous pouvez également modifier les paramètres de votre navigateur internet pour accepter ou non les cookies ou pour choisir les sites autorisés à les utiliser. Vous pouvez également supprimer les cookies et les données stockées sur votre navigateur régulièrement. Chaque navigateur internet que vous utilisez doit être réglé indépendamment les uns des autres, et sur tous vos appareils.

Néanmoins, nous attirons votre attention sur le fait que refuser les cookies peut avoir une incidence sur l'utilisation de certaines fonctionnalités de notre site internet. Nous ne pourrions être tenus responsables si cela se produisait.

Par ailleurs, en refusant leur utilisation, deux cookies (gsCookiesConsent et gsCookiesSelection), ne stockant aucune information personnelle, seront malgré tout installés sur votre navigateur. Ils nous permettent de mémoriser vos choix sur l'utilisation des cookies. Si vous les supprimez, vos choix ne seront plus mémorisés et lors de votre prochaine visite sur notre site internet vous devrez à nouveau faire un choix quant à leur utilisation.

Vous trouverez ci-dessous les informations relatives à la gestion des cookies pour les navigateurs les plus populaires :

pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,
pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html,
pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,
pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer et désactiver les cookies,
pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.